Documents téléchargeables

 

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

 

Inscription

Accédez aux tarifs (fichier pdf)

Fiche sanitaire de liaison  Fiche annulation APS et NAP 2015

Coupon règlement intérieur (fichier pdf)  Règlement intérieur APS (fichier pdf)

 

Programme d’activités

TAP Bourgneuf avril-7juillet 2017

TAP Bruyères avril-7juillet 2017

TAP Champdoux avril-7juillet 2017

 

Centre de loisirs

 

Tarification 2017

Fiche sanitaire de liaison

Règlement intérieur du centre de loisirs 2015 (fichier pdf)

Dossier d’inscription centre de loisirs

 

Le mercredi

3-5 ans fin avril-début juillet 2017

6-12 ans in avril-début juillet 2017

 

Pendant les vacances

Vacances de printemps 2017 pour les 3-5 ans

Vacances de printemps 2017 pour les 6-12 ans

 

Crèche multi-accueil du Centre d’Animation des Chênes

 

Formulaire de Préinscription   Livret d’accueil  Règlement de fonctionnement

 

 

COMMUNICATION

 

Archives du Flash 2017

Flash n° 151 de février 2017 

 

Archives du Flash 2016

Flash n°150 de novembre 2016

Flash n°149 de septembre 2016

Flash n°148 de juin 2016

Flash n°147 d’avril 2016

Flash n°146 de février 2016

 

Ancien Bulletin Municipal

Bulletin Municipal 2016

Bulletin Municipal 2015

 

Conseils Municipaux 2017

 

Compte-rendu du 31 janvier 2017

 

 

Conseils Municipaux 2016

 

Compte-rendu 13 décembre 2016

Compte-rendu du 15 novembre 2016

Compte-rendu du 27 septembre 2016

Compte-rendu du 12 juillet 2016

Compte-rendu du 7 juin 2016

Compte-rendu du 26 avril 2016

Compte-rendu du 22 mars 2016

Compte-rendu du 23 février 2016

Compte-rendu du 26 janvier 2016

 

 

Etat civil

 

Documents à fournir pour la création d’un passeport ou d’une Carte Nationale d’Identité

Pour une personne majeure  Pour une personne mineure

 

Sortie du territoire français des mineurs

Le dispositif relatif à l’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs, prévu par l’article 371-6 du code civil, sera applicable à compter du 15 janvier 2017.

 

Conditions de sortie du territoire national des mineurs  Cerfa n°15646-*01

 

Démarche pour un mariage

Pièces à fournir pour un mariage civil

 

Demande d’inscription sur les listes électorales

Pour les citoyens Français

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections municipales

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections européennes

 

 

Location de salles municipales

 

TARIF GARE – GAITE – MONTJOIE 2017

TARIFS SALLE DES FÊTES 2017

Equipements disponibles dans les salles

 

 

Marchés Publics

 

Marchés Publics de travaux & de services conclus en 2015  

 

 

urbanisme

 

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Règlement APPRO Emplacements réservés APPRO

 

Zonage: échelle 1/2000
Partie Nord  Partie Nord/Est  Partie Sud-est  Partie Sud-ouest

 

Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Risque d’inondation
Effondrements, excès climatiques et risques technologiques

 

Plan de Prévention des Risques d’inondation

Accédez au plan

 

Réglementation du Plan de Prévention des Risques d’inondation

Zone A  Zone 1 AU  Zone 1 AU-ZAC

Zone N  Zone Na   Zone Nb  Zone Nh  Zone NL

Zone Ua   Zone UB  Zone UC  Zone UE  Zone UI  Zone UH

 

 

Vie associative

 

Accédez à l’annuaire des associations et son calendrier 2016-2017

Accédez au guide culturel 2017

Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Fiche de demande liée à une manifestation

 

Documents d’information budgetaire et financière

(Décret n°2016-834 du 23 juin 2016)

 

Budget de la commune

 

Budget primitif fonctionnement commune 2016

Budget primitif investissement commune 2016

Débat d’orientations budgétaires

Extrait maquette BP 2016 Commune

Extrait maquette CA 2015 Commune

Rapport Budget primitif 2016 Commune

Rapport Compte administratif 2015 Commune

 

Budget de l’eau

 

Budget primitif fonctionnement eau 2016

Budget primitif investissement eau 2016

Extrait maquette BP Eau 2016

Extrait maquette CA 2015 Eau

Rapport Budget primitif 2016 Eau

Rapport Compte administratif 2015 Eau