Documents téléchargeables

 

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE et centre de loisirs

 

Règlement intérieur

Tarification 2018

 

 

Programme des mercredis

 

 

Programme des vacances

 

Programme été 2018 – Stages élémentaires

Programme été 2018 (2) – Stages élémentaires 

Programme juillet 2018 – 3-5 ans

Programme juillet 2018 (2) – 3-5 ans

Programme août 2018 – 3-5 ans

Programme août 2018 (2) – 3-5 ans

Feuille d’inscription 2018 nuitée

 

 

Crèche multi-accueil du Centre d’Animation des Chênes

 

Formulaire de Préinscription   Livret d’accueil  Règlement de fonctionnement Fiche de liaison médicale

 

 

COMMUNICATION

 

Archives du Flash 2018

Flash n° 158 – Juin 2018

Flash n° 157 – Avril 2018 

Flash n° 156 – Février 2018

 

Archives du Flash 2017

Flash n° 151 – Février 2017 

Flash n° 152 – Avril 2017 

Flash n° 153 – Juin 2017

Flash n° 154 – Septembre 2017

Flash n° 155 – Novembre 2017

 

Archives du Flash 2016

Flash n°150 – Novembre 2016

Flash n°149 – Septembre 2016

Flash n°148 – Juin 2016

Flash n°147 – Avril 2016

Flash n°146 – Février 2016

 

Ancien Bulletin Municipal

Agenda municipal 2017

Bulletin Municipal 2016

Bulletin Municipal 2015

 

Conseils Municipaux 2018

Compte-rendu du 27 juillet 2018

Compte-rendu du 03 juillet 2018

Compte-rendu du 22 mai 2018

Compte-rendu du 17 avril 2018

Compte-rendu du 20 mars 2018

Compte-rendu du 30 janvier 2018

 

Conseils Municipaux 2017

Compte-rendu du 22 décembre 2017

Compte-rendu du 21 novembre 2017

Compte-rendu du 24 octobre 2017

Compte-rendu du 26 septembre 2017

Compte-rendu du 11 juillet 2017

Compte-rendu du 30 juin 2017

Compte-rendu du 20 juin 2017

Compte-rendu du 23 mai 2017

Compte-rendu du  25 avril 2017

Compte-rendu du 21 mars 2017

Compte-rendu du 31 janvier 2017

 

Conseils Municipaux 2016

Compte-rendu 13 décembre 2016

Compte-rendu du 15 novembre 2016

Compte-rendu du 27 septembre 2016

Compte-rendu du 12 juillet 2016

Compte-rendu du 7 juin 2016

Compte-rendu du 26 avril 2016

Compte-rendu du 22 mars 2016

Compte-rendu du 23 février 2016

Compte-rendu du 26 janvier 2016

 

 

Etat civil

 

Documents à fournir pour la création d’un passeport ou d’une Carte Nationale d’Identité

Pour une personne majeure  Pour une personne mineure

 

Sortie du territoire français des mineurs

Le dispositif relatif à l’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs, prévu par l’article 371-6 du code civil, est applicable depuis le 15 janvier 2017.

 

Conditions de sortie du territoire national des mineurs  Cerfa n°15646-*01

 

Démarche pour un mariage

Pièces à fournir pour un mariage civil

 

Demande d’inscription sur les listes électorales

Pour les citoyens Français

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections municipales

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections européennes

 

 

Location de salles municipales

 

TARIF Gare – Gaîté – Montjoie 2018

Tarifs Espace Pierre Lanson 2018

Equipements disponibles dans les salles

 

 

Marchés Publics

 

Marchés Publics de travaux & de services conclus en 2015  

 

 

urbanisme

 

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Règlement APPRO Emplacements réservés APPRO

 

Zonage: échelle 1/2000
Partie Nord  Partie Nord/Est  Partie Sud-est  Partie Sud-ouest

 

Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Risque d’inondation
Effondrements, excès climatiques et risques technologiques

 

Plan de Prévention des Risques d’inondation

Accédez au plan

 

Réglementation du Plan de Prévention des Risques d’inondation

Zone A  Zone 1 AU  Zone 1 AU-ZAC

Zone N  Zone Na   Zone Nb  Zone Nh  Zone NL

Zone Ua   Zone UB  Zone UC  Zone UE  Zone UI  Zone UH

 

 

Vie associative

 

Annuaire des associations 2018-2019

Agenda Culturel 2018

Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Fiche de demande liée à une manifestation

 

 

Documents d’information budgÉtaire et financière

(Décret n°2016-834 du 23 juin 2016)

 

Budget de la commune

Rapport de présentation BP 2017

Extrait maquette CA 2016 Commune

Extrait maquette BP 2017 Commune

Débat d’orientations budgétaires 2017

 

Budget de l’eau

 

Budget primitif fonctionnement eau 2016

Budget primitif investissement eau 2016

Extrait maquette BP Eau 2016

Extrait maquette CA 2015 Eau

Rapport Budget primitif 2016 Eau

Rapport Compte administratif 2015 Eau