Documents téléchargeables

 

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE et centre de loisirs

 

Calendrier des inscriptions des accueils périscolaires et de loisirs pour 2019

Règlement intérieur

Tarifs APS et CLSH 2019

 

 

Programme des mercredis

 

 

Programme des vacances

Feuille d’inscription 2019 nuitée

Programme des activités – Groupe des élémentaires

Programme des activités – Groupe des maternels

Présentation des vacances d’été 2019 au centre d’animation des Chênes

Présentation du Séjour à Tence – 7 au 12 juillet

 

Crèche multi-accueil du Centre d’Animation des Chênes

 

Formulaire de Préinscription   Livret d’accueil  Règlement de fonctionnement Fiche de liaison médicale

 

 

COMMUNICATION

 

Archives du Flash 2019

 

Archives du Flash 2018

Flash n° 160 – Novembre 2018 

Flash n° 159 – Septembre 2018

Flash n° 158 – Juin 2018

Flash n° 157 – Avril 2018 

Flash n° 156 – Février 2018

 

 

Anciens Bulletin Municipaux

Agenda municipal 2018

Agenda municipal 2017

Bulletin Municipal 2016

Bulletin Municipal 2015

 

Conseils Municipaux 2019

Compte-rendu du 9 juillet 2019

Compte-rendu du 21 mai 2019

Compte-rendu du 2 avril 2019

Compte-rendu du 5 mars 2019

Compte-rendu du 26 février 2019

Compte-rendu du 22 janvier 2019

 

Conseils Municipaux 2018

Compte-rendu du 18 décembre 2018

Compte-rendu du 20 novembre 2018

Compte-rendu du 23 octobre 2018

Compte-rendu du 25 septembre 2018

Compte-rendu du 27 juillet 2018

Compte-rendu du 03 juillet 2018

Compte-rendu du 22 mai 2018

Compte-rendu du 17 avril 2018

Compte-rendu du 20 mars 2018

Compte-rendu du 30 janvier 2018

 

 

Etat civil

 

Documents à fournir pour la création d’un passeport ou d’une Carte Nationale d’Identité

Pour une personne majeure  Pour une personne mineure

 

Sortie du territoire français des mineurs

Le dispositif relatif à l’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs, prévu par l’article 371-6 du code civil, est applicable depuis le 15 janvier 2017.

 

Conditions de sortie du territoire national des mineurs  Cerfa n°15646-*01

 

Démarche pour un mariage

Pièces à fournir pour un mariage civil

 

Demande d’inscription sur les listes électorales

Pour les citoyens Français

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections municipales

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections européennes

 

 

Location de salles municipales

 

TARIF Gare – Gaîté – Montjoie 2019

Tarifs Espace Pierre Lanson 2019

Equipements disponibles dans les salles

 

 

Marchés Publics

Marchés publics conclus en 2018

 

 

Urbanisme

 

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Règlement APPRO Emplacements réservés APPRO

 

Zonage: échelle 1/2000 Partie Nord  Partie Nord/Est  Partie Sud-est  Partie Sud-ouest

 

Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Risque d’inondation Effondrements, excès climatiques et risques technologiques

 

Plan de Prévention des Risques d’inondation

Accédez au plan

 

Réglementation du Plan de Prévention des Risques d’inondation

Zone A  Zone 1 AU  Zone 1 AU-ZAC

Zone N  Zone Na   Zone Nb  Zone Nh  Zone NL

Zone Ua   Zone UB  Zone UC  Zone UE  Zone UI  Zone UH

 

 

Vie associative

 

Annuaire des associations 2018-2019

Agenda culturel 2019

Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Fiche de demande liée à une manifestation

 

 

Documents d’information budgÉtaire et financière

(Décret n°2016-834 du 23 juin 2016)

 

Budget de la commune

Budget primitif 2019

Débat d’orientations budgétaires 2019