Documents téléchargeables

 

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE et centre de loisirs

 

Calendrier des inscriptions des accueils périscolaires et de loisirs pour 2022

Calendrier des inscriptions 2022 BOUGEZ-VOUS

Règlement intérieur

Tarifs APS, CLSH et “Bougez-vous” 2022

 

 

Crèche multi-accueil du Centre d’Animation des Chênes

 

Formulaire de Préinscription   Livret d’accueil  Règlement de fonctionnement Fiche de liaison médicale

 

 

COMMUNICATION

 

Archives du Click en Val 2022

Click en Val #178 – Août 2022

Click en Val #177 – Juin 2022

Click en Val #176 – Avril 2022

Click en Val #175 – Février 2022

 

Archives du Click en Val 2021

Click en Val #174 – Décembre 2021

Click en Val #173 – Octobre 2021 

Click en Val #172 – Août 2021 

Click en Val #171 – Juin 2021

Click en Val #170 – Avril 2021 

 

 

 

Etat civil

 

Documents à fournir pour la création d’un passeport ou d’une Carte Nationale d’Identité

Pour une personne majeure  Pour une personne mineure

 

Sortie du territoire français des mineurs

Le dispositif relatif à l’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs, prévu par l’article 371-6 du code civil, est applicable depuis le 15 janvier 2017.

 

Conditions de sortie du territoire national des mineurs  Cerfa n°15646-*01

 

Démarche pour un mariage

Pièces à fournir pour un mariage civil

 

Demande d’inscription sur les listes électorales

Pour les citoyens Français

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections municipales

Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections européennes

 

 

Location de salles municipales

 

TARIF Gare – Gaîté – Montjoie 2019

Tarifs Espace Pierre Lanson 2019

Equipements disponibles dans les salles

 

 

Marchés Publics

Marchés publics conclus en 2018

 

 

Urbanisme

 

Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Risque d’inondation Effondrements, excès climatiques et risques technologiques

 

Plan de Prévention des Risques d’inondation

Accédez au plan

 

Réglementation du Plan de Prévention des Risques d’inondation

PPRI REGLEMENT

 

 

Vie associative

 

Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Fiche de demande liée à une manifestation

 

 

Documents d’information budgÉtaire et financière

(Décret n°2016-834 du 23 juin 2016)

 

Budget de la commune

Budget primitif 2022

Budget primitif rapport 2022

Budget primitif maquette 2022

Compte administratif 2021

Compte administratif rapport 2021

Compte administratif maquette 2021

Débat d’orientations budgétaires 2022

 

Budget du CCAS

Budget primitif maquette 2022

Budget primitif délibération + rapport 2022

Compte administratif maquette 2021

Compte administratif délibération + rapport 2021

Débat d’orientations budgétaires 2022

 

 

Analyse des besoins sociaux

Analyse des besoins sociaux