Documents téléchargeables
ACCUEIL PÉRISCOLAIRE et centre de loisirs
Calendrier des inscriptions des accueils périscolaires et de loisirs pour 2023
Calendrier des inscriptions 2022 BOUGEZ-VOUS
Tarifs APS, CLSH et “Bougez-vous” 2023
Crèche multi-accueil du Centre d’Animation des Chênes
Formulaire de Préinscription Livret d’accueil Règlement de fonctionnement Fiche de liaison médicale
COMMUNICATION
Click en Val 2023
Archives du Click en Val 2022
Click en Val #180 – Décembre 2022
Click en Val #179 – Octobre 2022
Click en Val #176 – Avril 2022
Click en Val #175 – Février 2022
Archives du Click en Val 2021
Click en Val #174 – Décembre 2021
Click en Val #173 – Octobre 2021
Click en Val #170 – Avril 2021
Etat civil
Vous pouvez dès à présent prendre rendez-vous : https://gallia-demarches.fr/connexion
Documents à fournir pour la création d’un passeport ou d’une Carte Nationale d’Identité
Sortie du territoire français des mineurs
Le dispositif relatif à l’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs, prévu par l’article 371-6 du code civil, est applicable depuis le 15 janvier 2017.
Conditions de sortie du territoire national des mineurs Cerfa n°15646-*01
Démarche pour un mariage
Pièces à fournir pour un mariage civil
Demande d’inscription sur les listes électorales
Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections municipales
Pour les citoyens non français de l’Union Européenne – élections européennes
Marchés Publics
Marchés publics conclus en 2018
Urbanisme
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs
Risque d’inondation Effondrements, excès climatiques et risques technologiques
Plan de Prévention des Risques d’inondation
Réglementation du Plan de Prévention des Risques d’inondation
Vie associative
Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
Fiche de demande liée à une manifestation
Inscriptions possibles jusqu’au 15 septembre
Documents d’information budgÉtaire et financière
(Décret n°2016-834 du 23 juin 2016)
Budget de la commune
Compte administratif maquette 2022
Débat d’orientation budgétaire 2023
Budget du CCAS
Budget primitif délibération + rapport 2022
Compte administratif maquette 2021
Compte administratif délibération + rapport 2021
Débat d’orientations budgétaires 2022
Analyse des besoins sociaux