Urbanisme

Accédez aux autorisations d’urbanisme

 

ContructionQuelle que soit la nature de votre projet, vous devrez respecter :

– la réglementation applicable sur la commune, le Plan Local d’Urbanisme (PLU).

– les dispositions relatives aux zones inondables, le Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI).

 

Le nombre d’exemplaires du dossier à fournir à la mairie :

Déclaration préalable : 4 exemplaires

Autres dossiers : 6 exemplaires

 

Votre dossier, une fois constitué, sera adressé en mairie, contre récépissé.

 

UrbanismeService urbanisme & voirie réseaux divers

 

valeriedegodoy@saintdenisenval.com – 02.38.76.52.85

rebeccalablee@saintdenisenval.com – 02.38.76.47.72

lundi au vendredi : 9h à 12h

Les après-midi : uniquement sur rendez-vous

 

Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Risque d’inondation

Effondrements, excès climatiques et risques technologiques

 

Plan de Prévention des Risques d’inondation

Accédez au plan

 

Plan local d’urbanisme (plu)

Règlement APPRO 26.10.2017

Présentation modif simplifiée 26.10.2017  

Emplacements réservés APPRO

 

Zonage : échelle 1/2000

Partie Nord Partie Nord/Est Partie Sud-est Partie Sud-est

 

RÉVISION DU Plan local d’urbanisme (plu) 

Comptes rendus

Comptes rendus  PLU

Compte-rendu du 25 janvier 2018

 

Dossier de PLU arrêté

1 – RaPPORT PLU SDEV 10.2019 DÉFINITIF

2-PADD SAINT DENIS 7-05-2018 

3 – OAP SAINT DENIS 7.05.2018

4.1 – ZONAGE SDEV 09.2019

4.2 –  ZONAGE SDEV 09.2019

4.3 – ZONAGE SDEV 09.2019

4.4 – ZONAGE SDEV 09.2019

4.5 – ZONAGE SDEV 09.2019

4.6 – ZONAGE SDEV 09.2019

4.7 – ZONAGE SDEV 09.2019

5 – RÈGLEMENT PLU SDEV 09.2019

6 – LISTE DES ER PLU SDEV 10.2019

7 – PATRIMOINE SAINT DENIS EN VAL 10.2019

8.1 – NOTICE annexes sanitaires – PLU SDEV 10.2019

8.2 – PLANCHE 1 SDEV RESEAU AEP

8.3 – PLANCHE 2 SDEV RESEAU AEP

8.4 – PLANCHE 3 SDEV RESEAU AEP

8.5 – AS PL. SDEV RÉSEAU ASSAINISSEMENT

8.6 – AS PL SDEV RÉSEAU ASSAINISSEMENT

9.1 – LISTE DES SUP- PLU SDEV 09.2019

9.2 – PLAN DES SUP SDEV

BORDEREAU PIECES SAINT DENIS EN VAL ARRÊT

TITRE DOSSIER PLU SDEV 2019

 

Enquête publique

Arrêté prescrivant l’enquête publique du 20 mai au 21 juin 2019

 

Révision du PLU – Rapport du commissaire enquêteur

Sommaire

Rapport

Annexes

Conclusion

Rapport du Commissaire du Enquêteur : Approbation – Délibération Conseil Métropolitain  du 24/10/2019

 

Réserve de sécurité civile

 

Dossier en cours de constitution

 

ORLÉANS MÉTROPOLE

Dépliant documents planification

Lors du conseil du 11 juillet 2017, les élus d’Orléans Métropole ont décidé d’engager l’élaboration du 1er plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUm).

A terme, ce document se substituera aux 22 PLU communaux de notre territoire et guidera son évolution à travers les projets d’aménagement qu’il autorisera, la nature en ville ou les paysages qu’il préservera, etc… C’est en effet sur le fondement de ce document que les différentes autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, etc…) seront ensuite instruites et délivrées par les communes. La construction de ce PLUM s’opère en étroite collaboration avec les communes et les habitants.

Aussi, Orléans Métropole organise trois réunions publiques réparties sur le territoire :

 

Jeudi 23 mai – 19h30 – Espace Montission – 150 avenue Jacques Douffiagues à Saint-Jean-le-Blanc

Jeudi 6 juin – 19h30 – La Passerelle – 57 boulevard de Lamballe à Fleury-les-Aubrais

Jeudi 20 juin – 19h – Centre de conférence – 9 place du 6 juin 1944 à Orléans

PLUM